Déposée le 27 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SIBILLE OUTILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIBITOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBILLE OUTILLAGE domicilié(e) Route Nationale 7 Sud, Z.I. Les Plaines No 17, 26780 MALATAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 980 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque SIBITOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBITOOL est expirée depuis le 27 mai 2008.
SIBILLE OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : Rotoline , HYBRIDELEC
SIBILLE OUTILLAGE (société anonyme) - Route Nationale 7 Sud, Z.I. Les Plaines No 17, 26780 MALATAVERNE - France - SIREN 652980129
CABINET LAVOIX - France
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346233 - Publication au BOPI 2002-05-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Outils tenus à la main actionnés mécaniquement, porte outils (parties de machines), outils (machines et parties de machines). Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Outillage à main en composite, outillage à main revêtu. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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